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OST | OST - Risques opérationnels |

OST

1, (21971) :

Une OST est un événement de la vie d'une valeur mobilière relatif, par exemple, à sa valeur de marché.


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  • Faux
2, (54689) :

Une obligation représente une part du capital de la société qui l'a émise.


  • Vrai
  • Faux
3, (54702) :

Le coupon d'une obligation est une participation aux bénéfices.


  • Vrai
  • Faux
4, (54705) :

Les grandes caractéristiques des OST sont généralement validées par les actionnaires en Assemblée Générale Ordinaire -AGO- ou Extraordinaire -AGE-.


  • Vrai
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5, (54712) :

Soit une OST de distribution du dividende dont l'ex-date est le 15/03 (matin). Le vendeur du titre sous-jacent pendant cette journée a le droit au dividende.


  • Vrai
  • Faux
6, (21977) :

Une entreprise d'investissement qui agit en tant que conservateur/dépositaire doit informer ses clients de toutes les opérations qui affectent la vie des titres qu'ils détiennent en portefeuille.


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  • Faux
7, (22000) :

En France, une scission d'OPC ne nécessite pas d'agrément de l'AMF.


  • Vrai
  • Faux
8, (54747) :

La publication des rapports financiers annuels, semestriels et trimestriels est une obligation d'information périodique (au sens du règlement général de l'AMF).


  • Vrai
  • Faux
9, (54767) :

La lecture du prospectus d'une OST est facultative car redondante avec les informations communiquées commercialement par les émetteurs.


  • Vrai
  • Faux
10, (54774) :

Les informations des sociétés cotées sur les marchés d'Euronext sont accessibles sur leurs écrans de rediffusion automatique EuroTransac.


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  • Faux
11, (54778) :

Dans le cadre d'ESES, les OST de distribution entraînant des réorganisations sont dites générales.


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  • Faux
12, (54801) :

Le changement de méthode de calcul des frais de gestion des OPC pourra se traduire par un modification de la périodicité des écritures comptables (par exemple : mensuelle et plus hebdomadaire).


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13, (54803) :

En cas de modification des caractéristiques de leur OPC, les porteurs de parts sont tenus de les accepter sans compensation.


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  • Faux
14, (54819) :

Le formulaire de vote à distance envoyé par un actionnaire, vendant ses titres 2 jours ouvrés avant le jour de tenue de l'Assemblée Générale, sera modifié en conséquence.


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15, (54830) :

La politique de vote d'une Société de Gestion de Portefeuille est un document traitant des thèmes suivants :


    1. Organisation de l’exercice des droits de vote ;

    2. Cas dans lesquels sont exercés ou non les droits de vote ;

    3. Principes de la politique de vote ;

    4. Conflits d’intérêts ;

    5. Mode d’exercice des droits de vote.

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16, (54855) :

Les OST de distributions sont dénouées sur la base des positions sur le titre à la date d'arrêté (record-date).


  • Vrai
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17, (54859) :

Dans une OST de distribution obligatoire en espèces, l'émetteur (ou son agent) laisse le choix aux ayants droit de la date de paiement.


  • Vrai
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18, (54863) :

Dans le cadre d'une OST, le paiement direct permet aux ayants droit finaux de recevoir directement les sommes en espèces qui leur reviennent.


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19, (54903) :

Les conditions de dénouement généralement proposées dans une OST de distribution de dividende optionnel sont les suivantes :


    • Remboursement en actions ;

    • Extension de maturité ;

    • Différentes devises.

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20, (54913) :

Une OST d'attribution d'actions gratuites se traduit systématiquement par le détachement d'un droit d'attribution négociable sur un marché.

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21, (22210) :

Les bons de souscription d'action(s) sont distribués à l'occasion d'une introduction en bourse.


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  • Faux
22, (22264) :

Lorsqu'un OPC met en place une opération de fusion/absorption, la société de gestion n'a aucune obligation d'information vis à vis des porteurs de parts.


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23, (54980) :

Les informations concernant une offre publique peuvent être obtenues auprès de la société cible si celle-ci a rédigé une note d'information opposée à celle de l'initiateur.


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24, (54990) :

Le risque opérationnel est le risque de perte résultant d'une hausse du cours d'un instrument financier.


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25, (54992) :

Les pertes déclarées par les établissements au titre des risques opérationnels sont ridiculeusement faibles.


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26, (55006) :

Qualité et rapidité sont les maîtres mots de la gestion de l'information client réalisée par le back office OST d'un Teneur de Comptes Conservateur ou d'un dépositaire.


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27, (55036) :

La mauvaise gestion des instruments financiers sous-jacents d'une OST peut être causée par l'absence de réconciliation entre les avoirs clients et dépositaires.


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28, (55055) :

La bonne classification fiscale des clients d'un Teneur de Comptes Conservateur est essentielle à la bonne application des barèmes (récupération, prélèvement) aux flux des OST.


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29, (55061) :

Le Teneur de Comptes Conservateur ne respectant pas les délais d'une offre publique est couvert par son contrat d'assurance. Il n'aura donc pas à indemniser les clients qui n'ont pas pu y participer de son fait.


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30, (55062) :

Dans le cadre d'une augmentation de capital avec droit de souscription, une souscription hors délais est possible.


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